Mentions légales

Identification de l'éditeur du site

Réalisation du site & Hébergement

Droits d'auteur – Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la sociétéSAS FLOCONS DE SEL  ou de tiers ayant autoriséSAS FLOCONS DE SEL  à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

SAS FLOCONS DE SEL  décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du service.

SAS FLOCONS DE SEL  se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quel que procédé que ce soit et sur quel que support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L'utilisateur du site emmanuelrenaut.experience-unique.com  reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

SAS FLOCONS DE SEL  ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l'utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l'environnement technique de l'utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données d'un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

Le site emmanuelrenaut.experience-unique.com  autorise la mise en place d'un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

• d'autorisation du directeur de la publication du site
• de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site emmanuelrenaut.experience-unique.com  ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre dédiée
• de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l'exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

SAS FLOCONS DE SEL  décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers emmanuelrenaut.experience-unique.com .

SAS FLOCONS DE SEL  se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Protection des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de la sociétéSAS FLOCONS DE SEL .

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à :contact@emmanuelrenaut.com 

Consultez notrepolitique de confidentialité . 

Copyrights

Tous droits réservés © SAS FLOCONS DE SEL .

Tous droits de reproduction et de diffusion réservés ©SAS FLOCONS DE SEL .

Conditions générales de vente

SAS FLOCONS DE SEL  met en ligne des CGV qui ont pour but de compléter les présentes mentions légales afin, d’une part, d’informer ses clients sur les caractéristiques des produits et services commercialisés sur son site internet, son application et dans ses points de vente et, d’autre part, de définir les droits et obligations des Parties relativement à la vente des produits et services par la Société au Client sur le Site ou l’Application.

Vous pouvez consulternos conditions générales de vente .